Intranet Catprocess
  1. Les Nouveautés
  2. Les Vestes
  3. Les Manteaux
  4. Les Gilets
  5. Les Robes
  6. Les Sacs
  1. Propriété intellectuelle & droit d'auteur du site

    L'ensemble des contenus du site internet MagdaMode.com est protégé par la législation en vigueur en France notamment en matière de propriété intellectuelle et notamment le droit d'auteur, les droits voisins, le droit des marques, le droit à l'image et par la législation internationale. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation totale(s) ou partielle(s) de ce site et de son contenu, par quelques procédés que ce soient, à quelque titre que ce soit, sans l'autorisation préalable et expresse de MagdaMode.com, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée notamment par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle, et/ou un acte de concurrence déloyale et/ou un acte de parasitisme susceptible d'engager la responsabilité des personnes qui s'y sont livrées.

    On entend par contenu du site internet : la structure générale du site internet, la charte graphique, l'ensemble des contenus diffusés sur ce site (images, articles, photos, logos, marques, vidéos, interview, sons, textes, bases de données).